FALC

Le mot du président

J’ai le plaisir de vous accueillir au sein du nouvel espace numérique de l’Eau du Dunkerquois qui a vocation à partager avec vous nos actions, nos ambitions et nos projets.

Ce site internet est d’abord le vôtre et je suis à votre disposition, avec les Vice-Présidents et les délégués, pour l’enrichir afin de répondre pleinement à vos attentes du quotidien. 

Bertrand Ringot,
Président du Syndicat de l’Eau du Dunkerquois

L’Eau du Dunkerquois, les chiffres importants

■ 12,5 millions de mètres cubes (m³) d’eau potable sont consommés chaque année. L’eau potable est une eau que l’homme peut boire sans être malade. Le mètre cube est une unité de mesure de volume. Cette unité de volume représente le volume occupé par un cube d’1 mètre de côté. Un mètre cube fait 1000 litres.

■ 220 000 d’habitants sont fournis en eau potable.

■ 1600 kilomètres de canalisations contiennent de l’eau potable.
Une canalisation est un tuyau qui fait passer l’eau.

■ 17 réservoirs stockent 32 000 mètres cubes (m³) d’eau.

■ 24 millions de mètres cubes (m³) d’eau industrielle sont consommés par 13 clients industriels. L’eau industrielle est une eau utilisée par les entreprises.

■ 800 milles mètres cubes (m³) d’eau est fourni à 4 communes voisines.

L’eau : Un partage

Le Syndicat de l’Eau du Dunkerquois regroupe
29 communes.

Dans les 29 communes, il y a :

■ 17 communes de la Communauté Urbaine
de Dunkerque :

• Dunkerque,
• Grande-Synthe,
• Coudekerque-Branche,
• Cappelle-la-Grande,
• Spycker,
• Armbouts-Cappel,
• Téteghem,
• Leffrinckoucke,
• Zuydcoote,
• Bray-Dunes,
• Ghyvelde,
• Loon-Plage,
• Craywick,
• Bourbourg,
• Gravelines,
• Saint-Georges-sur-l’Aa,
• Grand-Fort-Philippe.

■ 6 communes de la Communauté de Communes
des Hauts de Flandres :

• Bergues,
• Hoymille,
• Uxem,
• Looberghe,
• Watten,

■ 6 communes de la Communauté de Communes
du Pays de Lumbres :

• Leulinghem,
• Quelmes,
• Zudausques,
• Acquin-Westbécourt,
• Boisdinghem,
• Quercamps

Le Syndicat de l’Eau du Dunkerquois précise
que la politique de l’eau du Dunkerquois, c’est assurer :

• La préservation de l’eau,
• La qualité de l’eau distribuée,
• Le service des usagers.

Le syndicat fixe les objectifs du service de l’eau potable
et de l’eau industrielle.
L’eau potable est une eau que l’homme peut boire
sans être malade.
L’eau industrielle est une eau utilisée
par les entreprises.

Le syndicat assure aussi le service de défense incendie
pour les communes qui le souhaitent
et qui ne font pas partie de la Communauté Urbaine
de Dunkerque.

 Le Syndicat de l’Eau du Dunkerquois
a donné la production de son service
à Suez Eau France.

Les employés du service

Les employés du service sont des personnes
qui jouent un rôle important dans le service.

Chaque commune est responsable de son service
de l’eau.

Dans le Dunkerquois,
29 communes se sont regroupées
pour former le Syndicat de l’Eau du Dunkerquois.

Le syndicat dirige et définit les sujets importants
pour ses communes.

Le syndicat a donné la gestion des services
de l’eau potable et de l’eau industrielle,
à Suez Eau France.
C’est une délégation de service public.
L’eau potable est une eau que l’homme peut boire
sans être malade.
L’eau industrielle est une eau utilisée
par les entreprises.
Une délégation, c’est un service confié
à une autre personne.

Nos domaines

Le syndicat est qualifié pour :

La production et la distribution d’eau potable

L’eau est prise dans la nappe phréatique
avec 13 forages utilisés par l’Eau du Dunkerquois.
Une nappe phréatique est une réserve d’eau peu profonde
et accessible par les puits et par les forages.
Un forage, c’est percer un trou dans la terre
avec une machine spéciale, pour trouver de l’eau.

L’Eau du Dunkerquois travaille pour les habitants
du Dunkerquois.

L’eau de la nappe phréatique de Houlle-Moulle passe
par les châteaux d’eau du Dunkerquois
avant d’arriver aux robinets.
Un château d’eau est un grand réservoir d’eau.
Houlle et Moulle sont des communes situées
dans le Pas-de-Calais.

Pour garantir la qualité de l’eau,
des analyses sont faites régulièrement dans l’année par :

• L’Eau du Dunkerquois
• L’Agence Régionale de Santé (ARS).

Depuis fin 2023, le Syndicat de l’Eau du Dunkerquois a baissé le niveau de calcaire dans l’eau de 1/3.

Cela la rend plus douce 

La production
et la distribution d’eau industrielle

4Le syndicat fournit en eau 16 grandes entreprises
du Dunkerquois.

Les objectifs du syndicat sont de :

• Fournir l’eau nécessaire aux process,
• Garantir l’utilisation de l’eau et la qualité en continu.

Un process est un ensemble d’étapes nécessaires
à la création d’un produit.

Pour économiser l’eau potable,
l’eau industrielle est prise dans le canal de Bourbourg.
Le canal de Bourbourg va de Craywick
à Dunkerque.
L’eau potable est une eau que l’homme peut boire
sans être malade.
L’eau industrielle est une eau utilisée
par les entreprises.

24 millions de mètres cubes (m3) d’eau industrielle
sont utilisés.
Le mètre cube (m3) est une unité de mesure de volume.
Cette unité de volume représente le volume occupé
par un cube d’1 mètre de côté.
Un mètre cube fait 1000 litres.

La défense incendie

En 2015, la loi organise de façons différentes
les services d’incendie et de secours,
du Dunkerquois.

Le syndicat gère les services :

• D’incendie,
• De secours.

Il s’occupe de différentes tâches du service
de Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)
pour les communes qui le souhaitent.

Les différentes tâches sont :

• Faire des travaux pour créer et mettre en place
  des points d’eau,
• Rendre accessible et signaler les points d’eau,
• Continuer l’approvisionnement des points d’eau,
• Faire l’entretien de ces points d’eau.

Les élus du syndicat

Toutes les communes qui font partie du Syndicat de l’Eau
du Dunkerquois ont 1 représentant.

Le syndicat se compose de :

• 1 Président
• 6 Vice-Présidents.

Ils sont élus pour 3 ans.

Le Président est Monsieur Bertrand Ringot
de Gravelines.

La 1ere Vice-Présidente est Madame Marjorie Eloy,
de Dunkerque.

Le 2éme Vice-Président est Monsieur Daniel Deschodt
de Watten.

La 3éme Vice-Présidente est Barbara Bailleuil-Rochard
de Coudekerque Branche.

Le 4éme Vice-Président est Monsieur Jean-Luc Goetbloet
de Spycker.

Le 5éme Vice-Président est Monsieur Jean-Luc Darcourt
d’Armbouts-Cappel
de Saint-Georges-sur-l’Aa.

Le 6éme Vice-Président est Monsieur Michel Lheureux
de Boisdinghem.

Les délégués sont :

Monsieur Eric Gens
de Bourbourg.

Monsieur Martial Beyaert
de Grande-Synthe.

Madame Sophie AGNERAY
de Capelle-la-Grande

Monsieur Arnaud Cooren
de Looberghe.

Monsieur Pierre Defrance
d’Uxem.

Monsieur Grégory Bartholomeus
de Fort-Mardyck.

Monsieur Eric Bocquillon
de Saint-Georges-sur-l’Aa.

Monsieur Jean-Luc Darcourt
d’Armbouts-Cappel.

Madame Danièle Leleu
de Ghyvelde-les-Moëres.

Madame Florence Vanhille
de Zuydcoote.

Madame Régine Fermont
de Téteghem Coudekerque Village.

Monsieur Gérard Gourvil
de Dunkerque.

Madame Elisabeth Longuet
de Dunkerque.

Monsieur Pierre Desmadrille
de Craywick.

Monsieur Paul-Loup Tronquoy
de Bergues.

Monsieur Didier Bykoff
de Coudekerque-Branche.

Monsieur Fabrice Lamiaux
de Holque.

Monsieur Patrick Lescornez
de Hoymille.

Madame Isabelle Fernandez
de Loon-Plage.

Madame Delphine Marschal
de Leffrinckoucke.

Madame Christine Gilloots
de Bray-Dunes.

Monsieur Franck Gonsse
de Dunkerque.

Monsieur Benoît Cuvillier
de Grande-Synthe.

Monsieur Jean François Montagne
de Dunkerque.

Monsieur Laurent Notebaert
de Gravelines.

Monsieur Alain Clabaut
de Leulinghem.

Monsieur Didier Bee
de Zudausques.

Monsieur André Cordier
de Quelmes.

Monsieur Cédric Ammeux
de Quercamps.

Monsieur André Devigne
de Acquin-Westbecourt.

Garantir l’eau potable

Le Dunkerquois n’a pas d’eau potable.
L’eau potable est une eau que l’homme peut boire
sans être malade.

Tous les ans,
le Syndicat de l’Eau du Dunkerquois prend
16,5 millions de mètres cubes (m3) d’eau potable
dans l’Audomarois et selon le Schéma d’Aménagement
et de Gestion de l’Eau (SAGE).
Le mètre cube (m3) est une unité de mesure de volume.
Cette unité de volume représente le volume occupé
par un cube d’1 mètre de côté.
Un mètre cube fait 1000 litres.
L’Audomarois est une « région naturelle » située
dans le Pas-de-Calais.

Garantir l’eau potable, c’est s’engager et agir
pour diminuer les effets produits par l’homme
sur la qualité de l’eau.

Dans tous les sites de production d’eau potable,
le syndicat met en place des systèmes
pour maintenir et favoriser la biodiversité.
La biodiversité, c’est l’ensemble des êtres vivants,
des micro-organismes, des plantes, des champignons
ou des animaux sur terre.

Produire l’eau potable

La région Dunkerquoise prend son eau
dans la nappe phréatique de Houlle-Moulle.
Une nappe phréatique est une réserve d’eau peu profonde
et accessible par les puits et par les forages.
Un forage, c’est percer un trou dans la terre
avec une machine spéciale, pour trouver de l’eau.
Houlle et Moulle sont des communes situées
dans le Pas-de-Calais.

En 1971, le syndicat crée l’unité de réalimentation
de Moulle.
L’unité de réalimentation prend l’eau de la rivière
pour la mettre dans la nappe phréatique
quand le niveau de l’eau est trop bas.
Elle réalimente ainsi la nappe phréatique
jusqu’à 50 000 mètres cubes (m3) d’eau par jour.
Le mètre cube (m3) est une unité de mesure de volume.
Cette unité de volume représente le volume occupé
par un cube d’1 mètre de côté.
Un mètre cube fait 1000 litres.

L’unité de réalimentation assure et sécurise
la distribution de l’eau à tous, toute l’année.

Distribuer l’eau potable

1500 kilomètres de canalisations traversent
le Dunkerquois.
Une canalisation est un tuyau qui fait passer l’eau.

Ces canalisations distribuent l’eau
aux 220 000 habitants du Dunkerquois.

13 châteaux d’eau ont une réserve d’eau
de plus de 30 000 mètres cubes (m3).
Un château d’eau est un grand réservoir d’eau.
Le mètre cube (m3) est une unité de mesure de volume.
Cette unité de volume représente le volume occupé
par un cube d’1 mètre de côté.
Un mètre cube fait 1000 litres.

Cette réserve d’eau permet d’assurer les pics de consommations
ou en cas d’incendies.
Un pic de consommation est une grosse quantité
d’eau utilisée, à un moment donné.

Gérer l’eau potable

L’Eau du Dunkerquois est un service qualifié
du Dunkerquois.

Tous les ans, le syndicat dépense 3,8 millions d’euros
pour entretenir et améliorer le réseau d’eau potable.
L’eau potable est une eau que l’homme peut boire
sans être malade.

Le Dunkerquois travaille avec des outils intelligents
et numériques
qui permettent de prévoir et de réagir au plus vite.

Des services adaptés
pour les entreprises

Des équipes assurent un service adapté
pour 16 entreprises.

La qualité de l’eau distribuée est importante
quand elle est mise dans un procédé de fabrication.
Les entreprises ont immédiatement accès
à la composition de l’eau.
La composition de l’eau est soumise
à des contrôles réguliers.

Pour ne pas être privé d’eau,
des travaux ont été faits pour sécuriser le réseau
et garantir une bonne utilisation.

Des exercices d’urgence sont faits régulièrement
pour vérifier la capacité des équipes à réagir
en cas d’événements importants.

Enfin, les équipes de SUEZ ont la certification MASE,
c’est-à-dire « Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises ».
La certification MASE est un label qualité professionnel
des entreprises.
C’est une preuve que les normes de sécurité sont respectées.

Un syndicat innovant,
citoyen et solidaire

Depuis sa création,
le Syndicat de l’Eau du Dunkerquois donne de nouvelles idées
dans toute la France.

3 valeurs reprennent les actions et les engagements
de l’Eau du Dunkerquois.
Ces 3 valeurs sont :
« Innovant, citoyen et solidaire ».

Par exemple,

La tarification éco-solidaire,
c’est un tarif qui prend en compte les revenus
et le nombre de personnes de la famille.
Ce tarif unique est remplacé par 3 tranches
de consommation : l’eau essentielle, l’eau utile
et l’eau de confort.
La gestion de la ressource,
Une eau sans calcaire peut-être pour demain,
Une production différente de l’eau industrielle.
Une eau industrielle est une eau utilisée
par les entreprises.

Un syndicat solidaire

En 2012, le Dunkerquois met en place un tarif de l’eau
dans un but écologique et solidaire.

Ce tarif se fait sur 3 tranches de consommation.
Ces 3 tranches correspondent aux usages de l’eau :

• L’eau essentielle,
• L’eau utile,
• L’eau de confort.

5 ans après sa mise en place,
environ 70% des foyers sont satisfaits de ce tarif.

De nombreuses villes ont profité de ce nouveau tarif,
en France comme à l’étranger.

La tarification éco solidaire change

■ L’eau essentielle :

C’est la première tranche de consommation.
Elle passe à 80 mètres cubes (m3).
Le mètre cube (m3) est une unité de mesure de volume.
Cette unité de volume représente le volume occupé
par un cube d’1 mètre de côté.
Un mètre cube fait 1000 litres.

Son prix est de moins d’1 euro pour 1000 litres.

Le prix est très bas pour que :

• L’eau soit accessible à tous,
• Les besoins de tous les jours
  et de toutes les personnes de la famille
  soient couverts.

■ L’eau utile :

C’est la deuxième tranche de consommation.
Elle va de 80 à 200 mètres cubes d’eau (m3).
Le mètre cube (m3) est une unité de mesure de volume.
Cette unité de volume représente le volume occupé
par un cube d’1 mètre de côté.
Un mètre cube fait 1000 litres.

Son prix est de moins d’1,50 euro pour 1000 litres.
Le prix reste en dessous de la moyenne régionale
pour respecter le budget de toutes les familles,
peu importe le nombre de personnes dans la famille.

■ L’eau de confort :

C’est la troisième tranche de consommation.
Elle dépasse les 200 mètres cubes (m3).

Son prix est de moins de 2 euros pour 1000 litres.

Le prix est plus élevé pour :

• Encourager les familles à réduire leur consommation,
• Faire des économies pour préserver la ressource.

Par exemple,
le prix de l’eau hors taxe et hors assainissement
pour une consommation de 85 mètres cubes (m3) d’eau
est de 1,16 euro le mètre cube (m3).
C’est le prix de l’eau le plus bas du Nord.
Cela représente 666 bouteilles d’eau.

Un assainissement sert à améliorer la situation sanitaire
de l’environnement.
L’assainissement comprend :

• La collecte,
• Le traitement et l’évacuation des déchets liquides,
• Les déchets solides et les excréments.

Le mètre cube (m3) est une unité de mesure de volume.
Cette unité de volume représente le volume occupé
par un cube d’1 mètre de côté.
Un mètre cube fait 1000 litres.

Le Service de l’Eau

Le service de l’eau regroupe l’ensemble des activités
et des installations nécessaires à la production,
à la distribution et au contrôle de l’eau potable.
L’eau potable est une eau que l’homme peut boire
sans être malade.

La qualité de l’eau :

L’eau est souvent contrôlée.
Si la qualité de l’eau est mauvaise
pour la santé des consommateurs,
l’entreprise SUEZ prévient le Syndicat de l’Eau
du Dunkerquois.

Les engagements de SUEZ :

L’entreprise SUEZ s’engage à :

Contrôler souvent l’eau
Assurer une assistance en cas d’urgence
Respecter les heures de rendez-vous
Installer rapidement un nouveau branchement
Mettre en service rapidement votre arrivée d’eau
lorsque vous emménagez.

Les réclamations :

Pour faire une réclamation sur votre dossier,
vous pouvez contacter le service clientèle
de l’entreprise SUEZ par courrier, internet ou téléphone.
Si dans les 2 mois, vous n’avez pas eu de réponse,
vous pouvez faire appel à un médiateur de l’eau
pour trouver une solution.
Un médiateur est une personne qui trouve un accord.

Les coordonnées du médiateur sont :

Médiation de l’eau
BP 40463
75366 PARIS Cedex 08
Email : contact@mediation-eau.fr

Vous pouvez avoir des informations sur www.mediation-eau.fr

Les règles d’usage de l’eau :

L’entreprise SUEZ vous rappelle que,
vous devez consommer l’eau en respectant l’environnement.

Vous ne pouvez pas :

• Utiliser l’eau pour n’importe quel usage,
  sauf pour votre usage personnel
  et pour les usages indiqués sur votre contrat
• Prendre l’eau directement sur le réseau
  par un autre moyen que votre branchement
• Changer l’emplacement de votre compteur
• Nuire à la qualité de l’eau du réseau public
• Se servir des appareils du réseau public
• Relier entre elles les installations
  qui fonctionnent grâce à l’eau et qui sont alimentées
  par des branchements différents
• Utiliser les canalisations d’eau du réseau public.
  Une canalisation est un tuyau qui fait passer l’eau.

Si vous ne respectez pas ces règles,
vous pouvez avoir une amende ou avoir des frais
pour la fermeture de votre alimentation en eau.
Une amende est une somme d’argent
que doit payer une personne.

Les coupures d’eau :

L’entreprise SUEZ est responsable du bon fonctionnement
du service.
Elle vous informe, si elle prévoit des travaux de réparation
ou d’entretien.
Elle n’est pas tenue responsable des coupures d’eau
quand il s’agit d’un cas de force majeure.
Un cas de force majeure est un événement
qu’on ne peut pas prévoir,
comme une inondation, un tremblement de terre…

Les modifications et les restrictions de l’eau :

Une restriction d’eau est une diminution de l’eau.
L’entreprise SUEZ peut modifier le réseau public
et la pression de l’eau.
Elle doit vous informer des raisons et des conséquences
de cette modification.
En cas de force majeure ou de pollution de l’eau,
l’entreprise SUEZ peut limiter la consommation d’eau.

La défense contre l’incendie :

L’entreprise SUEZ et le service de lutte contre l’incendie
peuvent manipuler les robinets sous bouche à clé
et les bouches d’incendie.
Une bouche à clé est un moyen
qui permet la manœuvre d’une vanne
sur une canalisation enterrée.
Les bouches d’incendie sont des moyens de lutte
contre l’incendie.
Une vanne, c’est un gros robinet.
Une canalisation est un tuyau qui fait passer l’eau.

Votre contrat

Pour avoir de l’eau potable,
vous devez signer un contrat d’abonnement
avec le service de l’eau.
L’eau potable est une eau que l’homme peut boire
sans être malade.

La souscription de votre contrat :

La souscription d’un contrat,
c’est établir un contrat entre 2 parties
et l’accepter par une signature.

Le contrat d’abonnement peut être fait par :

• Le propriétaire
• Le locataire
• Le syndicat des copropriétaires.

Vous aurez avec votre contrat :

• Le règlement de service
• Les conditions particulières de votre contrat
• Les informations sur le Service de l’Eau
• Une fiche avec les tarifs
• Les conditions pour annuler votre contrat.

Le règlement de votre 1ère facture confirme
que vous acceptez les conditions particulières
de votre contrat.

La résiliation de votre contrat :

La résiliation du contrat, c’est l’arrêt du contrat.

Le contrat est accepté pour une durée indéterminée,
c’est-à-dire qu’il n’a pas de date de fin.

Si vous souhaitez arrêter votre contrat,
vous pouvez le faire par écrit ou par téléphone.

Vous devez envoyer la demande d’arrêt de votre contrat
15 jours avant la date d’arrêt souhaitée,
au service clientèle de l’entreprise SUEZ.

Si vous ne faites pas la résiliation de votre contrat,
vous payez l’eau consommée après votre départ.

L’entreprise SUEZ demande l’arrêt de votre contrat si :

Vous ne respectez pas les règles d’usage de l’eau
Vous n’avez fait aucune démarche
auprès du service de l’eau,
6 mois après la mise hors service du branchement.

L’individualisation des contrats en immeuble :

Une individualisation de contrat,
c’est un contrat adapté à chaque personne.

Les propriétaires des immeubles peuvent demander
l’individualisation des contrats d’abonnement
à l’entreprise SUEZ.
L’individualisation des contrats permet d’avoir un seul contrat
par logement.

Les abonnements pour distribution d’eau temporaire :

Temporaire veut dire qui ne dure qu’un temps limité.

Il existe 2 types d’abonnements temporaires :

L’abonnement de chantier,
c’est un abonnement pour les entreprises,
pour alimenter leurs chantiers.

L’abonnement forain,
c’est un abonnement pour les manifestations ponctuelles,
comme les foires…

Votre facture

Vous recevez 1 facture par an.
Elle est établie sur les mètres cubes d’eau consommée.
1 mètre cube est une unité de mesure de volume.
Elle représente le volume occupé par un cube
d’un mètre de côté.
Un mètre cube (m3) vaut 1000 litres.

La présentation de votre facture :

Vous trouverez sur votre facture :

• Une rubrique « Distribution de l’eau »,
  elle précise les sommes revenant à l’entreprise SUEZ
  et au Syndicat de l’Eau du Dunkerquois.
  Les sommes facturées correspondent à votre abonnement
  et à vos mètres cubes d’eau consommée.
• Une 2ème rubrique « Organismes publics »,
  elle précise les sommes perçues pour l’Agence de l’Eau.
• Une 3ème rubrique peut aussi apparaître
  pour le Service de l’Assainissement Collectif
  ou Non Collectif.
  Un assainissement est une technique
  qui permet d’évacuer le trop plein d’eau.

Les tarifs :

Il existe 3 catégories d’usagers :

• Les usagers domestiques,
  qui ont la Couverture Maladie Universelle
  complémentaire (CMUc)
• Les usagers domestiques,
  qui n’ont pas la CMUc
• Les usagers non domestiques.

L’usager ne doit pas faire de démarche
pour savoir à quelle catégorie il appartient
et quel tarif il va payer.

Les usagers domestiques ont un tarif particulier.
Ce tarif est fait sur 3 tranches de consommation
pour les mètres cubes d’eau consommée.
Les usagers non domestiques ont un tarif unique
sur les mètres cubes d’eau consommée.

La mise à jour des tarifs :

Si de nouveaux frais, droits, taxes, redevances ou impôts
sont appliqués au Service de l’Eau,
le Service de l’Eau ajoute sur votre facture
de nouveaux montants.

Votre consommation d’eau :

Votre consommation d’eau est faite
à partir du relevé de votre compteur.

Le relevé de votre compteur doit être fait une fois
par an.
Votre compteur doit être accessible.

Si votre compteur possède le dispositif technique adapté,
le relevé se fait à distance.

Vous pouvez contrôler vous-même la consommation d’eau
indiquée sur le compteur.

L’entreprise SUEZ doit vous informer
de toute augmentation anormale de votre consommation.

Les conditions et les délais de paiement
de votre facture :

Votre paiement doit être fait avant la date indiquée
sur votre facture.
Votre consommation est facturée en fin de mois.

Vous serez facturé ou remboursé
selon le nombre de jours de présence dans votre logement.

Si le relevé de votre compteur n’a pas été fait,
votre consommation d’eau est estimée
à partir de l’estimation de l’année dernière.

Si vous avez des difficultés à payer votre facture,
vous devez le dire à l’entreprise SUEZ
pour avoir une aide financière.

S’il y a une erreur dans la facturation,
vous pouvez bénéficier :

• D’un paiement en plusieurs fois,
• D’un remboursement.

En cas de non-paiement de votre facture :

Si vous ne payez pas votre facture à la date indiquée :

• L’entreprise SUEZ vous envoie un courrier.
  Ce courrier dit que les services sociaux peuvent vous aider,
  si avez des problèmes financiers.
• Des intérêts de retard sont ajoutés à votre facture.
• Votre consommation d’eau est arrêtée ou réduite.
• Vous payez toujours votre abonnement.
• Vous payez les coûts d’intervention sur le branchement.
• L’entreprise SUEZ service continue de vous envoyer
  des relances de paiement.

Votre branchement

Le branchement est le dispositif qui va de la prise d’eau
sur la conduite de distribution publique
jusqu’au système de comptage inclus.

L’installation et la mise en service
de votre branchement :

Le branchement est fait pour chaque immeuble
par l’entreprise SUEZ.
La mise en service de votre branchement est faite
après avoir signé un contrat d’abonnement
au Service de l’Eau.

Le paiement :

Tous les frais liés à votre branchement sont à votre charge.
Avant les travaux,
l’entreprise SUEZ fait un devis.
Un devis est une évaluation des travaux à faire
et une évaluation du coût.

L’entretien, le renouvellement et l’amélioration
de votre branchement :

L’entreprise SUEZ prend à sa charge :

Les frais d’entretien, de réparations
Les dégâts matériels que le branchement peut subir.

La fermeture et l’ouverture de votre branchement :

Les frais de déplacement pour la fermeture et l’ouverture
de l’alimentation en eau sont à votre charge.
Si vous n’avez pas résilié votre contrat,
c’est-à-dire si vous n’avez pas demander l’arrêt de votre contrat,
vous continuez à payer votre abonnement
même si le branchement est fermé.

La suppression de votre branchement :

L’entreprise SUEZ peut supprimer votre branchement.

Votre compteur

Un compteur est un appareil qui permet de connaître
votre consommation d’eau.
Votre compteur doit être protégé du gel et des chocs.
Vous ne devez pas le déplacer.
Votre compteur peut être équipé d’un dispositif
de relevé à distance.

L’installation de votre compteur :

Pour les immeubles collectifs,
le compteur général et les équipements de relevé à distance
sont placés en propriété privée, près des routes…
Les compteurs individuels doivent être accessibles.

La vérification de votre compteur :

L’entreprise SUEZ peut vérifier votre compteur
à tout moment.

Vous pouvez demander à vérifier votre consommation d’eau
indiquée sur votre compteur.
L’entreprise SUEZ fait la vérification sur place avec vous
sous forme d’un jaugeage.
Un jaugeage est une opération
qui détermine le volume d’eau utilisée.

L’entretien et le renouvellement de votre compteur :

L’entreprise SUEZ fait l’entretien
et remplace votre compteur, si nécessaire.
Si votre compteur est abîmé,
vous en êtes tenu responsable.
Si votre compteur s’use normalement,
l’entreprise SUEZ le répare ou le remplace.

Vos installations privées :

Les installations privées sont des installations
de distribution d’eau situées au joint après compteur.

Les installations privées comme les puits ne doivent pas
communiquer avec les canalisations d’eau potable.
L’eau potable est une eau que l’homme peut boire
sans être malade.

Les caractéristiques de vos installations privées :

Les installations privées sont à votre charge.
Elles peuvent être faites par l’entreprise de votre choix.
Elles ne doivent pas gêner le réseau public.
Elles doivent respecter les règles d’hygiène
de distribution d’eau pour la population.

L’entreprise SUEZ vérifie que vos installations privées
respectent la sécurité.

L’entreprise SUEZ doit avoir accès
à vos installations privées.
Vous devez être présent lors du contrôle.
Vous devez payer le contrôle.

Si des défauts sont constatés,
l’entreprise SUEZ vous explique ce que vous devez faire.
Si vous ne corrigez pas les défauts constatés,
l’entreprise SUEZ peut limiter votre alimentation en eau
ou vous la couper totalement.

L’entretien et le renouvellement
de vos installations privées :

L’entretien et le changement de vos installations privées
sont à votre charge.

Les installations privées de lutte contre l’incendie :

Vous devez demander à l’entreprise SUEZ
la mise en place d’un branchement
pour alimenter vos installations privées
de lutte contre l’incendie.

Votre branchement doit pouvoir être relié au réseau public.

Votre branchement est équipé d’un compteur.

Vous devez signer un contrat d’abonnement
au Service de l’Eau, pour en bénéficier.

Annexes

Les tarifs au 1er novembre 2017

Vous pouvez appeler l’entreprise SUEZ
pour avoir les tarifs actuels.

Pour toutes les prestations,
le prix est donné Hors Taxe (HT),
c’est-à-dire sans le prix de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA).
La TVA est un impôt mis dans les prix de vente de biens
ou de prestations de services sur la consommation.

Les prestations complémentaires
du service de l’eau

L’accès au service :

Les frais d’accès au service sont :

• Sans déplacement de 42,55 euros
• Avec déplacement de 82,70 euros.

Par exemple, la vérification de chiffres, la pose d’un compteur…

L’intervention à votre domicile :

• La fermeture ou l’ouverture de branchement,
  le relevé spécial du compteur coûtent 60,69 euros.
• La vérification d’un compteur coûte 85,07 euros.

Le contrôle d’un ouvrage de prélèvement d’eau
par les puits ou par le forage :

Un ouvrage de prélèvement d’eau est un moyen technique
de récupérer l’eau par les puits et les forages,
pour stocker l’eau.
Un forage, c’est percer un trou dans la terre
avec une machine spéciale, pour trouver de l’eau.

Le contrôle d’un ouvrage de prélèvement de l’eau se fait par :

• Un diagnostic qui coûte 178,65 euros.
  Un diagnostic est un ensemble de contrôles
  pour vérifier l’eau.
• Une contre-visite qui coûte 119,10 euros.
  Une contre-visite est une seconde visite
  de contrôle.

La qualité de l’eau et la pression :

Un devis est fait pour :

• Analyser l’eau,
• Mesurer la pression de l’eau.

Un devis est une évaluation des travaux à faire
et une évaluation du coût.

Le télérelevé :

Le télérelevé est un outil qui permet de récupérer à distance
les informations enregistrées par le compteur.

Une intervention pour :

• La mise en place d’un émetteur de télérelève
  sur un compteur compatible coûte 86,72 euros.
  Compatible veut dire que l’émetteur peut être relié
  au compteur.
• La mise en place d’un compteur DN 15 équipé
  de téléreléve coûte 133,80 euros.
• L’accès au service en ligne de la télérelève
  coûte 10 euros par an.
• Une remise en état du système de relevé à distance
  sur le compteur d’eau coûte 101,10 euros.
• Un relevé de compteur, si vous refusez de posé
  un télérelevé coûte 63,29 euros.

Les autres services clientèle :

L’intervention pour :

• Un relevé de compteur à votre demande
  en dehors du relevé de compteur coûte 40,05 euros.
• La copie de votre facture est gratuite,
  la 1ère fois.
• Pour les copies suivantes, cela coûte 6,95 euros.

Les pénalités et le non-respect du règlement :

Une pénalité est une somme d’argent due
pour un retard de paiement d’une facture.

• La pénalité pour retard de paiement de facture
  après une 2ème relance coûte 24,88 euros.
• La pénalité pour un client absent
  coûte 42,54 à 52,92 euros.
• La pénalité pour une manipulation sur un branchement
  ou un compteur coûte 106,86 euros.
• La pénalité pour une mauvaise utilisation de l’eau
  coûte 212,68 euros.

L’individualisation des compteurs :

L’individualisation des compteurs veut dire 1 compteur
par logement.

• La vérification du dossier technique
  coûte 150 euros.
• La visite des lieux pour 20 lots de compteur
  coûte 579 euros.
• Les lots supplémentaires coûtent 39,60 euros.
• La pose d’un compteur d’individualisation
  coûte 55,85 euros.
• La fourniture d’un robinet d’arrêt coûte 36,50 euros.

Les conditions de protection
du compteur d’eau contre le gel

L’hiver,
vous devez protéger votre compteur du gel.

Vous devez veiller à garder la protection calorifugée
du compteur.

Calorifuger, c’est protéger pour garder la chaleur.

Les conditions de l’individualisation
des contrats de fourniture d’eau
dans les immeubles

■ L’individualisation

La demande d’individualisation :

Le propriétaire d’un immeuble peut demander
à avoir un seul contrat par logement.

L’examen de la demande d’individualisation :

4 mois après la demande,
l’entreprise SUEZ dit au propriétaire si :

• Les installations respectent les normes de sécurité
• Des modifications doivent être faites.

L’entreprise SUEZ peut vérifier les installations
et réaliser des analyses.

Les coûts des travaux pour la mise en conformité
sont à la charge du propriétaire.

La mise en conformité veut dire remettre en état.

L’accord d’individualisation :

Le propriétaire envoie au Service des Eaux :

• L’accord d’individualisation des contrats
• Le dossier technique où les modifications demandées
  par l’entreprise SUEZ sont écrites.

L’individualisation des contrats :

2 mois après l’accord de la demande,
l’entreprise SUEZ individualise la fourniture d’eau.

Le contrôle et la réception de l’individualisation :

L’individualisation commence à la signature de l’accord
entre le propriétaire et l’entreprise SUEZ.

L’accord explique les conditions de :

• Mise en place de l’individualisation
• Reprise ou de pose des compteurs.

■ Les installations intérieures

Le propriétaire est responsable :

• Des fuites sur les installations intérieures
• Des manques d’eau ou de pression
• Des dégradations de la qualité de l’eau.

Il surveille le compteur et le robinet avant compteur.

L’entreprise SUEZ assure l’entretien du compteur.

■ L’accès aux compteurs individuels

Les compteurs individuels sont agréés
par l’entreprise SUEZ.
Ils sont placés à l’extérieur des logements.

Si les compteurs ne sont pas accessibles,
ils sont équipés de télérelevé.
Le télérelevé est un outil qui permet de récupérer à distance
les informations enregistrées par le compteur.
Les coûts pour la pose d’un système de télérelevé
sont à la charge du propriétaire.
L’entreprise SUEZ s’occupe de la pose, de l’entretien
et du renouvellement du système de télérelevé.

■ Les compteurs de l’immeuble

Les compteurs individuels font partie des compteurs
de l’immeuble.
Les compteurs sont donnés et installés
par l’entreprise SUEZ.
Les compteurs sont la charge des propriétaires.

■ Les consommations communes

A l’entrée de l’immeuble, il y a un compteur général.
Il mesure la consommation d’eau de l’immeuble.

Le propriétaire doit payer :

• Les consommations relevées sur les compteurs spécifiques
• La consommation enregistrée au compteur général,
  après avoir retiré les consommations relevées
  sur les compteurs individuels,
• Les abonnements.

■ Les contrats et la facturation
des consommations d’eau des logements

A partir de la date de l’individualisation des contrats,
tous les occupants des logements sont des abonnés
du service de l’eau.

■ L’arrêt de l’alimentation d’eau

Tous les logements doivent être équipés d’un système d’arrêt
de l’alimentation d’eau.
Ce système doit être accessible à l’entreprise SUEZ.
Il est installé par l’entreprise SUEZ
mais il reste à la charge du propriétaire.
L’entreprise SUEZ s’occupe de l’entretien
du système d’arrêt de l’alimentation
et de son renouvellement.

■ Le relevé contradictoire

Un relevé contradictoire est un relevé du compteur d’eau
fait obligatoirement avec l’entreprise SUEZ
et le propriétaire.

Pendant l’individualisation des contrats,
l’entreprise SUEZ effectue un relevé contradictoire
de tous les compteurs de l’immeuble,
avec le propriétaire.

■ Compteur connecté et eau adoucie

Depuis janvier 2023, ces deux nouveaux services sont proposés sur le territoire.

Cela représente une augmentation annuel de 15 euros, soit un peu plus d’1 euros par mois et par foyer.

Le cycle de l’eau

■ L’eau vient de loin car elle suit un cycle naturel
et un cycle domestique.

Un cycle naturel est un cycle continu.
C’est-à-dire que l’eau suit toujours le même parcours :

• Dans l’air,
• Sur la terre,
• Et sous la terre.

Un cycle domestique est un cycle artificiel.
C’est-à-dire que l’homme a mis en place un système
pour récupérer et traiter l’eau.

Ce système permet de :

• Rendre l’eau potable,
• Avoir de l’eau au robinet,
• Récupérer cette eau salie pour la traiter
  et la rendre propre à la nature.

L’eau potable est une eau que l’homme peut boire
sans être malade.

■ L’eau doit être de bonne qualité.

L’eau :
la minéralité et la santé

■ La minéralité, c’est apporter des éléments importants
à notre corps, pour être en bonne santé.

L’eau est transparente,
bien qu’elle possède de nombreux éléments importants
pour notre santé.
Par exemple, elle possède des sels minéraux
et des oligo-éléments.
Des sels minéraux sont des éléments chimiques présents
dans l’alimentation.
Ils sont nécessaires pour le corps.
Par exemple, le calcium…
Des oligo-éléments sont des éléments chimiques présents
dans le corps en très petite quantité.
Par exemple : le fer, les vitamines…

■ L’eau du robinet possède les mêmes éléments
que l’eau en bouteille.

■ L’eau est nécessaire pour la santé.

Le goût de l’eau

L’eau a différents goûts.
Comment faire aimer l’eau du robinet ?

L’eau

Consommer de l’eau à la maison est un geste simple.
De nombreux professionnels participent à ce geste,
sans qu’on le sache.

Ces professionnels permettent d’avoir :

• La qualité de l’eau,
• L’accès à l’eau, tous les jours de la semaine,
• Un service proche de chez vous.

Les éco-gestes

Les éco-gestes sont des gestes simples
que tout le monde peut faire pour :

• Diminuer la pollution,
• Améliorer l’environnement.

■ C’est dans la salle de bain que l’on consomme
le plus d’eau.

■ Pour diminuer ses consommations,
il faut les connaître.

■ Tous les jours, l’homme fait des gestes
qui peuvent avoir un effet sur la nature.

La visite de site

Les enseignants peuvent emmener les enfants
pour visiter :

• Une station d’épuration,
• Un site d’eau potable,
• Un château d’eau…

Une station d’épuration est un endroit qui reçoit
et traite les eaux de pluie, les eaux des habitants
et des entreprises.
L’eau usée est transformée en eau pure.
Une eau pure est une eau claire et bonne à boire.
Un château d’eau est un grand réservoir d’eau.

Le bilan

Qu’avons-nous appris et retenu sur l’eau ?
Dans quelle aventure partons-nous ?